top of page
Nos missions
-
formulaire de demande de permis unique et de permis d'environnement
-
études d'incidences sur l'environnement (auteur agréé par la Région Wallonne - cat.1)
-
notices d'évaluation des incidences sur l'environnement
-
pré-évaluations environnementales dans le cadre de développements de projets
-
notes de calcul dans le cadre des évaluations BREAM (biodiversité, mobilité, gestion des eaux, etc.)
-
analyses cartographiques en général (localisation, identification des principales contraintes pour l'urbanisation avant le développement d'un projet ou l'acquisition d'un terrain, réalisation de cartes et coupe topographiques, etc.)
Cadre légal (R
-
Code du Développement territorial
-
Code de l'Environnement
-
Code de l'Eau
-
Liste des installations classées
-
Formulaire de demande de permis unique et de permis d'environnement (classes 1 et 2)
-
Formulaire de déclaration de classe 3
Procédures
Données cartographiques
a-tome réalise des études environnementales approfondies pour objectiver les incidences
des projets d’aménagement, éclairer les décisions et construire des solutions adaptées au territoire.
bottom of page




